Séances du conseil municipal et affichage légal
Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Montbazens
Les archives
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- Séance du 9 décembre 2024
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- Séance du 12 juin 2024
- Séance du 2 avril 2024
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Archives 2023
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Archives 2022
- Séance du 30 novembre 2022
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- Séance du 14 juin 2022
- Séance du 4 avril 2022
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